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1. Éditeur du site

Dénomination sociale : [NOM_SOCIETE]

Forme juridique : [FORME_JURIDIQUE]

Capital social : [MONTANT_CAPITAL] €

Siège social : [ADRESSE_SIEGE]

SIRET : [SIRET]

N° TVA intracommunautaire : [NUMERO_TVA_INTRA]

Directeur de la publication : [NOM_DIRECTEUR_PUBLICATION]

Email : [EMAIL_CONTACT]

Téléphone : [TELEPHONE]

2. Hébergement

Le site [URL_SITE] est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Site : vercel.com

Le serveur API est hébergé par Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne. Site : www.hetzner.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, structure, code) est la propriété exclusive de [NOM_SOCIETE] ou de ses fournisseurs et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.

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4. Paiement en ligne

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5. Données personnelles et cookies

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6. Liens hypertextes

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7. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 616-1 et R. 616-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation suivant : [NOM_MEDIATEUR] — [URL_MEDIATEUR].

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.

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